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Marques déposées par la société S.A.S. LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON
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FLEUR D'ETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR D'ETE
S.A.S. LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON

Numéro de dépôt :
3148548
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
06/02/2012
FLEUR D\'ETE de S.A.S. LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON

Présentation de la marque FLEUR D'ETE

Déposée le 6 février 2002 par la société S.A.S. LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FLEUR D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la société S.A.S. LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON domicilié(e) BP 02,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 104 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON domicilié(e) B.P. 02,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - France.

La marque FLEUR D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR D'ETE est expirée depuis le 6 février 2012.

S.A.S. LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON a également déposé les autres marques suivantes : DARLING , LE TABLIER DE MARIE , LE TABLIER DU PATRON


S.A.S. LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON - BP 02,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - France - SIREN 432104040


LES CAVES ST FLORENT LE BUISSON - B.P. 02,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388616 - Publication au BOPI 2004-03-11

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520962 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.